Comprendre le cadre réglementaire et les enjeux de l’évaluation des ESSMS

Connaître les principes, méthodes et outils de la démarche qualité et d’évaluation (référentiel, manuel, méthode d’autoévaluation)

Identifier les attendus de l’évaluation HAS et les éléments de preuve mobilisables

Savoir organiser une autoévaluation participative et préparer la visite d’évaluation

Identifier les étapes de structuration et de pérennisation de la démarche qualité dans son ESSMS

Aucun prérequis

Tout professionnel du secteur social et médico-social

Module n°1 : Le cadre réglementaire et les enjeux de l’évaluation HAS
- Le contexte réglementaire (Loi 2002-2, Loi 2019-774, décret 2022, etc.).
- Finalités et philosophie de la démarche qualité
- Le rôle de la HAS, le référentiel d’évaluation (philosophie des 3 chapitres)
- Les échéances, l’organisation de l’évaluation, articulation auto/évaluation

Module n°2 : Appropriation du référentiel : thématiques et chapitres
- Présentation des 3 chapitres du référentiel
- Présentation des thématiques
- Présentation des critères
- Identification des preuves mobilisables, sources internes, pratiques
- Méthodes de cotation

Module n°3 : La préparation et la conduite d’une autoévaluation
- Organisation d’une autoévaluation : qui, quand, comment ?
- Méthode d’appropriation du référentiel et d’analyse collective
- Production des éléments de preuve
- Implication des parties prenantes (usagers, professionnels, partenaires)
- Outils pratiques (grille de cotation, plan d’action, plan d’amélioration continue)

Module n°4 : Modules complémentaires sur les thématiques
- « Bientraitance et éthique / Droits de la personne accompagnée »
- « Expression et participation de la personne / Co-construction du projet d’accompagnement »
- « Accompagnement à la santé et à l’autonomie »
- « Continuité et fluidité des parcours »
- « Politique ressources humaines »
- « Démarche qualité et gestion des risques »

Module n°5 : La démarche d’amélioration continue de la qualité
- Organisation et visite d’évaluation
- Rapport d’évaluation
- Intégration de l’évaluation dans la démarche qualité de l’ESSMS

Apports théoriques et méthodologiques avec documents fournis

Travail collectif et en petits groupes

Questionnaire en amont

Exercices et supports d’autoévaluation des acquisitions

Questionnaire de satisfaction